Ce site web sur http://www.turbo-smtp.com/ (le «Site ») est détenu et exploité par turboSMTP Corp ("turboSMTP"). Votre accès à ce site et l'usage que vous faites des informations et les services qui y sont fournis est subordonné à votre acceptation et au respect des termes, conditions, avis et des avertissements contenus dans ce document et ailleurs sur le site (connu conjointement sous le nom de "Conditions d'utilisations des services turboSMTP").

turboSMTP gére et fournit des services de turbo-smtp.com aux utilisateurs qui s'enregistrent auprès de nous par courrier électronique afin d'envoyer des données par email depuis le système de turbo-smtp.com (conjointement, le «service»). En utilisant le service, vous acceptez d'être lié aux Conditions d'utilisation de turboSMTP. Ces Conditions d'utilisation de service de turboSMTP s'appliquent uniquement au serivce décrit dans ce document, et non pas à d'autre service de turboSMTP.

turboSMTP se réserve le droit de modifier ces Conditions d'utilisation à tout moment. Nous suggérons que, puisque vous êtes lié aux Conditions d'utilisation de turboSMTP, vous vous reportiez régulièrement à ces conditions dans le présent document et ailleurs sur le site. Si vous n'êtes pas d'accord avec les Conditions d'utilisation de turboSMTP, n'utilisez pas ce site. Si à tout moment vous avez des questions ou des doutes pour savoir si, oui ou non, votre utilisation peut contrevenir aux Conditions d'utilisation de turboSMTP, alors veuillez contacter turboSMTP à support@turbo-smtp.com avant de vous engager dans de telles activités.

Inscription

Si vous choisissez de vous inscrire au service, vous vous enregistrerez avec turbo-smtpcom sur le formulaire prévu et ce genre d'enregistrement peuvent vous obliger à fournir des informations personnelles identifiables telles que votre nom et votre adresse e-mail. Vous vous engagez à fournir des informations à votre sujet qui sont exactes, réelles, à jour et complètes comme demandé dans le formulaire d'inscription au service. Si turbo-smtp.com a des motifs raisonnables de soupçonner que ces informations sont fausses, inexactes ou incomplètes, turbo-smtp.com se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte et de refuser toute utilisation du service (ou toute partie de celle-ci) actuelle et dans le futur. L'utilisation de toute information personnelle identifiable que vous fournissez à turbo-smtp.com dans le cadre du processus d'enregistrement est régie par les termes de la Politique de confidentialité de turboSMTP.

Restrictions d'Utilisation

Vous ne devez utiliser le service de messagerie de turbo-smtp.com et le site web qu'à des fins licites. Vous ne devez pas:

• Modifier, copier, distribuer, transmettre, publier, afficher, exécuter, reproduire, donner des licences, créer des travaux dérivant de, transférer,vendre ou exploiter tout rapports, données, informations, contenus, logiciels, produits, services, ou autres documents, générés par ou obtenu depuis le site (conjointement, les "Documents");
• Redistribuer n'importe quelle page, texte, image, ou documents du site via des liens hypertexte, par "framing" ou d'autres technologies;
• Vous engager dans une conduite qui pourrait endommager, désactiver, ou surcharger ou (i) le Site, (ii) tous documents ou services fournis via le Site, ou (iii) tout systèmes, réseaux, serveurs, ou comptes liés à ce site, comprennant sans s'y limiter, à l'utilisation d'équipements ou logiciels qui fournissent des accès répétés et automatisés au site
• Sonder, scanner ou tester la vulnérabilité de tout documents, services, systèmes, réseaux, serveurs, ou comptes liés au site ou de tenter d'obtenir un accès non autorisé aux documents, services, systèmes, réseaux, serveurs, ou comptes liés ou associés au site par piratage de mot de passe, ou par exploration de données, ou tout autre moyen de contourner la limitation des accès, l'authentification des utilisateurs, ou les dispositifs de sécurité de tous produits, services, systèmes, réseaux, serveurs, ou comptes liés au Site.

Une utilisation détournée de ce site entraînera des poursuites dans les mesures maximales autorisées par l'état et le droit international. turbo-smtp.com se réserve le droit de refuser d'offir son service aux utilisateurs, et de toute autre conduite que vous pourriez avoir, à la discrétion de turbo-smtp.com ou epêchant les autres utilisateurs d'utiliser ou de jouir du site web et/ou des services ne sera pas autorisée.

Annulation

Les services turboSMTP s'accompagnent d'une garantie de satisfaction 15 jours pour tous les nouveaux clients turboSMTP.
Un remboursement complet sera accordé à tous les nouveaux comptes turboSMTP annulés dans les 15 premiers jours ou jusqu'à ce que l'utilisateur ait envoyé 100 messages (le cas qui se produira en premier). Ensuite, aucun remboursement ne sera autorisé.
Tous les forfaits mensuels seront automatiquement renouvelés à la fin du cycle de facturation (mensuel ou annuel). Vous pouvez résilier votre forfait mensuel à tout moment en cliquant sur le bouton "Demande d'annulation"dans l'Espace Client. Les demandes d'annulation soumises moins de 15 jours avant la date de facturation peuvent entraîner la facturation automatique sur un (1) cycle de facturation supplémentaire.
Pour éviter la facturation automatique pour le cycle de facturation suivante, vous devez soumettre votre demande d'annulation en ligne au moins 15 jours avant votre date de facturation. Si votre compte est résilié ou suspendu en raison de SPAM ou d'emails abusifs aucun remboursement ne sera autorisé.

Résiliation

Vous acceptez que turbo-smtp.com à sa seule discrétion, peut résilier votre mot de passe, votre compte (tout ou partie) ou l'utilisation du Service, et retirer et supprimer tout contenu sotcké au sein de son service, pour quelque raison ou sans raison, notamment et sans se limiter au SPAM comme décrit ici par la FTC

http://www.ftc.gov/bcp/edu/pubs/business/ecommerce/bus61.shtm

ou si turboSMTP croit que vous avez violé ou agi en contradiction avec l'esprit ou les instructions du présent Accord. turboSMTP peut aussi à sa seule discrétion, pour une raison quelconque ou sans raison et à tout moment cesser de fournir son service, tout ou partie, avec ou sans préavis. Vous acceptez que toute résiliation de votre accès au service en vertu des dispositions du présent Accord puissent être effectuée sans préavis, et reconnaissez et acceptez que turboSMTP puisse immédiatement désactiver ou supprimer votre compte et toutes les informations relatives à votre compte et/ou puisse interdire tout autre l'accès au Service. En outre, vous acceptez que turboSMTP ne puisse pas être tenu responsable envers vous ou quelque tiers que ce soit de toute résiliation de votre accès au Service.

Propriété intellectuelle

Ce site est contrôlé et exploité par turboSMTP Corp, http://www.turbo-smtp.com. Tous les documents présents sur le site turbo-smtp.com, incluant mais sans se limiter aux, images, textes, illustrations, fichiers audio, fichiers vidéo et de la sélection, la coordination et l'agencement des matériaux tels (conjointement la «Propriété intellectuelle»), sont protégés par des copyrights, des marques déposées, noms de service, ou autres droits de propriété qui sont soit la propriété de turboSMTP ou appartenant à d'autres parties qui ont déposé une licence pour leur propriété intellectuelle à turboSMTP. turboSMTP, et toutes les autres versions dérivées de la marque "turboSMTP" apparaissant sur ce site web sont des marques déposées et/ou marques de service de turboSMTP Corp, et toutes les autres marques, marques de service et noms commerciaux utilisés sur le site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Sauf pour les cas expressément autorisé dans la présente, le matériel et les documents de ce site et de tout autre site web détenu, géré, contrôlé, ou autorisé par turboSMTP ne peuvent être copiés, reproduits, republiés, téléchargés, affichés, transmis ou distribués de quelque façon que ce soit. Toute utilisation ou modification de la propriété intellectuelle de turboSMTP sous quelle que forme qu'il soit, y compris mais sans se limiter à une utilisation sur tout autre site Web ou environnement informatique en réseau, sans une autorisation expresse et écrite est une violation des droits d'auteur de turboSMTP et des autres droits de propriété et sont strictement interdits.

Sites reliés

LES LIENS SUR CE SITE WEB PEUVENT PERMETTRE A L'UTILISATEUR DE QUITTER LE SITE turboSMTP. LES SITES DE CES LIENS NE SONT PAS SOUS LE CONTROLE DE turboSMTP, ET turboSMTP N'EST PAS RESPONSABLE DU CONTENU DISPONIBLE SUR LES AUTRES SITES LIES AU SITE WEB. turbo-smtp.com FOURNIT SES LIENS VERS D'AUTRES SITES INTERNET PAR COMMODITE POUR LES UTILISEURS, ET ACCEDER A N'IMPORTE LEQUEL DE CES SITES LIES SE FAIT AU PROPRE RISQUE DE L'UTILISATEUR. L'INCLUSION D'UN LIEN N'IMPLIQUE PAS DE RECOMMANDATION OU D'APPROBATION DU SITE LIE PAR turboSMTP.

Limitation des responsabilités et de garanties

VOUS ENDOSSER L'ENTIERE RESPONSABILITE ET LE RISQUE DE L'UTILISATION DE CE SERVICE. turbo-smtp.com, SES CLIENTS, FOURNISSEURS, ET AGENTS AUTORISES NE SONT EN RIEN RESPONSIBLE DE TOUTE PERTE, DEGATS OU FRAIS (Y COMPRIS, MAIS SANS SE LIMITER A, DES CONSEQUENCE ET DOMMAGES ET INTERETS) QUI POURRAIENT RESULTER DE VOTRE UTILISATION, OU DE VOTRE INCAPACITE A UTILISER, LE SERVICE. SI VOUS VIVEZ DANS UN PAYS OU LA LOI VOUS EMPECHE D'ENDOSSER L'ENTIERE RESPONSABILITE OU LE RISQUE DE L'UTILISATION QUE VOUS FAITES DU SERVICE, LA RESPONSABILITE DE turboSMTP SE LIMITE AU CADRE AUTORISE PAR LA LOI. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITE DE turboSMTP NE PEUT DEPASSER LE MONTANT DES DOMMAGES DIRECTES CAUSES A LA PROPRIETE OU A LA PERSONNE PAR NOTRE NEGLIGENCE. turboSMTP NE PROPOSE AUCUNES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES (Y COMPRIS, MAIS SANS SE LIMITER AU GARANTIES DE TITRE, D'ABSENCE DE VIOLATION, ET DE GARANTIES IMPLICITES DE QULITE MARCHANDE OU D'ADAPTION A UN BUT PARTICULIER) DE REPRESENTATIONS OU D'APPROBATION QUANT AU SERVICE OU TOUT DOCUMENTS OU MATERIELS EN PROVENANCE DE PUBLICITES, D'ANNONCE FAITES PAR DES TIERS OU RENDU DISPONIBLE VIA LE SERVICE.

DE PLUS, LE SERVICE EST FOURNI "TEL QUEL" ET "SELON DISPONIBILITE" - NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LE SERVICE RESTE ININTERROMPU OU SANS ERREUR, NI QUE LES DEFAUTS SERONT CORRIGES. turboSMTP NE GARANTI PAS ET N'ANNONCE PAS LE MATERIEL, LES DOCUMENTS, BIENS, OU SERVICES ANNONCES PAR LES PARTENAIRES DE turboSMTP OU PROMUS CONJOINTEMENT AVEC LES PROGRAMMES DE turboSMTP. VOUS ACCEPTEZ QUE NI turboSMTP, SES FILIALES? SES ENTITES LIES OU SES FOURNISSEURS DE CONTENU, NE SOIT RESPONSABLE OU REDEVABLE DES PERTES, DOMMAGES (WHETHER ACTUAL, CONSEQUENTIAL, PUNITIVE OR OTHERWISE), BLESSURES, RECLAMATIONS, EXIGEANCE OU TOUT AUTRE TYPE DE DEMANDE DE QUELQUE SORTE S'APPUYANT OU RESULTANT D'INFORMATIONS OU D'OPINIONS FOURNIS SUR CE SITE.

Exonération

Vous acceptez d'exonérer turboSMTP et ses dirigeants, directeurs, employes, agents, distributeurs et affiliés de toute réclamation, demandes, dommages et intérêts, poursuite, frais, y compris les honoraires d'avocats, resultant de votre violations de l'une des clauses des conditions d'utilisation de turboSMTP.
Juridiction

Ce site est contrôlé et/ou exploité par turboSMTP depuis ses bureaux situé dans l'État de New York, États-Unis d'Amérique. turbo-smtp.com n'attteste d'aucune manière que le matériel et les documents de ce site sont appropriés ou disponibles pour une utilisation dans d'autres lieux situés hors des États-Unis. Sauf disposition contraire expresse, la publicité et les documents connexes mis à disponibilité sur ce site, ou par n'importe quel site affichant le logo autorisé de turbo-smtp.com, ou autrement liées à ce site sont destinés uniquement une exposition aux États-Unis, dans ses territoires et protectorats. Ceux qui choisissent d'accéder à ce site depuis d'autres endroits le font de leur propre initiative et sans garanties ni recours, sauf ceux prévus par la législation des États-Unis.

Choix de la loi

Le présent Accord sera régi par, interprétées et appliquées conformément à la législation de l'État de New York, sans égard à ses conflits de principes juridiques. Toute action intentée pour faire respecter la présente convention ou, en relation avec toute question liée à ce site,  ne pourra être portée que devant les deux tribunaux d'état ou fédéral situé à New York, et vous reconnaissez expressement la compétence et le lieu desdits tribunaux. Le présent Accord ne sera pas régie par la Convention des Nations Unies pour les contrats de vente internationale de marchandises, dont l'application est ici exclue. Si une disposition quelconque du présent Accord est jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison, cette disposition sera considéré comme divisible de cet accord et n'affectera en rien la validité et l'applicabilité des autres dispositions. Vous reconnaissez et acceptez que turboSMTP coopérera pleinement avec toute autorité légale ou ordonnance du tribunal demandant ou ordonnant à turbo-smtp.com de divulguer des renseignements ou documents en notre possession.

Cession et Succession

Vous ne pouvez pas accorder, diviser, ou céder quel que droit ou avantage qu'il soit en vertu du présent accord à toute autre partie. Cependant, toute autre disposition du présent Accord, turboSMTP, ses successeurs et ayants droit peuvent faire pleinement respecter toute modalité ou disposition du présent Accord, et tous les droits et les avantages se transmettront à ses successeurs et ayants droit en question, avec ou sans préavis.

Intégration complète

Ce document, y compris les documents référencés par et incorporées au présent document, constitue l'accord complet entre vous et turboSMTP à l'égard du Service. Toutes les autres déclarations, les pratiques commerciales, ou des agissements de l'une des parties ne doivent pas altérer ou modifier le présent Accord. Les termes contenus dans le présent document régissent l'entière signification du présent accord. Toute décision visant à ne pas appliquer une disposition particulière de la présente convention ne supprime pas le droit de faire appliquer cette disposition à tout autre moment et turboSMTP ne renoncera pas à son droit d'appliquer toute disposition du présent accord, sauf par écrit.